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Déclaration Sacem

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Déclaration Sacem

Message par Lutécien le Mer 13 Mai 2009 - 14:43

Bonjour à toutes et à tous ,
nous devons prochainement jouer dans un kisoque musical parisien dans le cadre de l'animation des parc et jardins de Paris, est ce que quelqu'un sait si nous devons effectuer une déclaration préalable à la Sacem pour les morceaux BF que nous allons interpéter durant ce concert?
Merci d'avance


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Re: Déclaration Sacem

Message par Samy le Mer 13 Mai 2009 - 15:01

C'est l'organisateur qui doit s'occuper de la déclaration et de l'éventuel réglement qui en découle...
Si tu n'est pas l'organisateur, tu n'as juste qu'à lui communiquer les oeuvres que tu vas interpréter, ensuite, c'est à lui d'envoyer la déclaration.
En espérant t'avoir éclairé quelque peu sur le sujet...

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Re: Déclaration Sacem

Message par Invité le Mer 13 Mai 2009 - 15:34

Merci de nous tenir informés de votre participation à ce concert (date, lieu etc...)
Vous pouvez appeler directement votre correspondant SACEM. Il vous donnera la marche à suivre.

Bonne continuation.

Jean-Louis Couturier

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Re: Déclaration Sacem

Message par Invité le Mer 13 Mai 2009 - 18:52

Salut à toi Jean-louis
Rien à voir avec la déclaration
SACEM mais je tombe sur toi à l'instant. Tu as le bonjour de la "hiaute" et en particulier de l'Echo du Parmelan" A très bientôt peut-être

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Re: Déclaration Sacem

Message par Guyzmo le Mar 7 Fév 2012 - 10:23

Je profite de ce sujet pour avoir des renseignements sur vos déclarations à la SACEM.

Comment se passe les déclarations à la SACEM après vos concerts et concours?

Qui déclare quoi?

Avez-vous un retour de la SACEM pour une prise en compte de vos déclarations?

Ou en toute franchise est-ce qu'il y en a qui ne déclare pas tout simplement?
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Re: Déclaration Sacem

Message par Guyzmo le Jeu 9 Fév 2012 - 14:37

Personne ne veut répondre?
Serait-ce un sujet difficile à aborder?
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Re: Déclaration Sacem

Message par Clem-rn le Jeu 9 Fév 2012 - 15:15

Chez nous, déclaration en amont de la manifestation pour bénéficier de la réduction.
Nous retournons les documents demandés à l'issue de la manifestations et on paye.

Lorsque nous ne sommes pas organisateur, nous précisons dans le contrat que la déclaration et les frais sont à la charge de l'organisateur.

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Re: Déclaration Sacem

Message par Guyzmo le Jeu 9 Fév 2012 - 16:32

Merci pour ta réponse
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Re: Déclaration Sacem

Message par ROBERT Michel le Jeu 9 Fév 2012 - 18:46

Bonsoir Christophe,
Je ne peux te répondre que pour les concours régionaux CFBF organisés lors de mon passage à la présidence de la Fédération..
Avant chaque concours, une feuille de déclaration SACEM était envoyée à toutes les sociétés avec avec le cahier de consignes. Il était demandé à tous de déposer ce document rempli au secrétariat du concours le dimanche matin.
Certaines formations jouaient le jeu et là, pas de problèmes. Mais souvent, il y avait des oublis. Donc, la semaine après le concours, je remplissais les dossiers manquants en incluant les morceaux joués au concours et au festival. Par contre, pour les morceaux joués en défilé, je faisais une approximation en me basant sur ce que je connaissais du répertoire de la société. Il pouvait donc certainement avoir quelques petits oublis. Ensuite, ce dossier était envoyé à la SACEM et la facture réglée par la Fédération.
J'ai oublié de préciser que je prévenais la SACEM avant chaque concours en leur demandant de nous envoyer des formulaires.
Si ma mémoire ne me fait pas trop défaut, je crois que la somme versée tournait autour de 50 à 70 euros








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Re: Déclaration Sacem

Message par Guyzmo le Jeu 9 Fév 2012 - 19:04

Merci Michel pour ses précisions.

Il y a bien d'autres forumeurs qui s'occupent de cette partie administrative...
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Re: Déclaration Sacem

Message par Guyzmo le Jeu 16 Fév 2012 - 22:33

Il n'y a pas beaucoup de réaction sur ce sujet il y a bien d'autres personnes qui s'occupent de cette partie administratif...
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